
2. Limitation de la responsabilité. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS CELUI DE NÉGLIGENCE, NMDA NE POURRA ÊTRE
TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL,PUNITIF, SPÉCIAL, DIRECT OU INDIRECT RÉSULTANT DE CETTE
LICENCE OU DE CE LOGICIEL, OU BIEN LIÉ À CEUX-CI.
3. Octroi de la licence - Utilisations autorisées - Restrictions.3. Octroi de la licence - Utilisations autorisées - Restrictions.
3. Octroi de la licence - Utilisations autorisées - Restrictions.3. Octroi de la licence - Utilisations autorisées - Restrictions.
3. Octroi de la licence - Utilisations autorisées - Restrictions. NMDA vous octroie la licence sous réserve des condi-
tions suivantes que vous acceptez : la licence est intransférable, non exclusive et personnelle ; elle vous autorise
à installer et à utiliser le logiciel, en format code objet, sur un seul ordinateur ; vous ne pouvez utiliser le logiciel
sur plusieurs ordinateurs à la fois.Veuillez contacter NMDA si vous désirez une installation-réseau. En vue uniquement
de la sauvegarde des données, vous pouvez faire une copie du logiciel sur un support lisible par une machine ; cette
copie de secours doit donner toute l’information de copyright de l’original. Cette licence reste en vigueur jusqu’à
sa résiliation, déterminée par ce qui suit : a) Vous résiliez vous-même cette licence en détruisant le logiciel et
toutes les copies que vous possédez ; b) La licence est résiliée automatiquement lorsqu’un des termes du contrat
n’est pas respecté. Vous reconnaissez que cette licence ne vous donne droit à aucun soutien technique, aucune
maintenance, ni version améliorée de la part de NMDA.
4. Restrictions de la licence .4. Restrictions de la licence .
4. Restrictions de la licence .4. Restrictions de la licence .
4. Restrictions de la licence . Vous n’êtes pas autorisé à faire ce qui suit—directement,par personne interposée,
ou par l’intermédiaire d’un tiers avec qui vous avez des relations d’affaires:(A) copier, modifier, ou réaliser un
produit dérivé de ce logiciel ;(B)décompiler, désassembler, ou faire de l’ingénierie inverse sur le logiciel en tout
ou en partie ;(C) rendre inopérant, mettre hors service ou contourner un dispositif de protection du logiciel ;(D)
vendre, accorder une licence ou une sous-licence, donner à bail, louer, distribuer, divulguer, transférer à un tiers
— soit gratuitement, soit à but lucratif— ou autoriser l’accès à : une partie du logiciel ou de tout produit créé
avec le logiciel(soit distinct, soit fourni avec des articles autres que le logiciel, y compris, sans limitation, les
profils en format.ICM et .ICC). En particulier, mais sans restreindre la portée générale de ce qui précède, vous ne
pouvez distribuer le logiciel ou tout produit similaire sur un support, sur des réseaux, sur des services de
messagerie électronique ou sur Internet, ou permettre à un tiers d’utiliser le logiciel ;(E)publier ni communiquer
de quelque façon que ce soit à un tiers une étude ou des renseignements sur l’efficacité du logiciel, sans avoir
reçu au préalable une autorisation écrite de NMDA ;(F) exporter, utiliser,ou télécharcher le logiciel lorsque cela
contrevient à des lois ou des réglementations,y compris celles de l’U.S. Department of Commerce Export Admin-
istration, et autres lois applicables ou(G) utiliser le logiciel en corrélation avec des systèmes de support vital,
des implantations cutanées,des instruments médicaux, des établissements nucléaires,des systèmes ou des armes
nucléaires,l’aviation,les transports publics, et toute autre utilisation où une panne ou un mauvais fonctionnement
Contrat de licence d’utilisation
du logiciel SpectraView (suite)
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