JAPET MEDICAL DEVICES Japet.W User manual

the exoskeleton to fight back pain at work
Guide d’utilisation
User guide
Benutzerhandbuch

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Table des matières
01. Symboles
Propriétés et copyright
02. Présentation et sécurité
Présentation du dispositif
Performance clinique
Indications
Contre-indications
Effets indésirables possibles du dispositif
Matériovigilance
Avertissements
03. Précautions d’utilisation
Prise des mensurations
Description des boutons et LED
Fonctionnement du dispositif
a. Mise en place du dispositif
b. Mise en marche
c. Réglage du niveau de décompression
d. Arrêt
La batterie
04. Présentation externe
Matériel livré
Contenu
Vue générale avant
Vue latérale droite
Accès à la batterie
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05. Entretien et nettoyage
Recharge des batteries
Mise en rebut de la batterie
Nettoyage du dispositif
06. Caractéristique techniques
Caractéristiques du dispositif
Caractéristiques électriques de la batterie
Caractéristiques électriques du chargeur
Caractéristiques mécaniques
Performances revendiquées
Caractéristiques de connectivité
07. Conditions d’utilisation, de stockage et de transport
Conditions de fonctionnement
Conditions de stockage et de transport
Compatibilité électromagnétique
08. Dépannage
09. Informations réglementaires
Responsabilité
Garanties
Marques déposées
Brevets
10. Informations diverses
Symboles apposés sur l’étiquette et l’emballage
Historique des versions du guide d’utilisation
Informations de contact
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À propos de ce guide
Le présent guide d’utilisation n’a aucune
valeur contractuelle et en aucun cas la res-
ponsabilité de JAPET MEDICAL DEVICES®
ne peut être retenue sur la base des infor-
mations contenues dans le présent guide.
Le présent guide d’utilisation détaille,
d’une part, l’ensemble des connaissances
nécessaires à la mise en œuvre, à l’utilisa-
tion et à l’entretien du dispositif JAPET.W
et d’autre part, le recueil des informations
affichées.
Ainsi, après une lecture attentive et com-
plète avant d’utiliser le dispositif, l’opéra-
teur sera à même de :
• Connecter les éléments périphériques
(cordon secteur) et mettre le dispositif JA-
PET.W sous tension.
• Configurer le dispositif, effectuer l’entre-
tien de base.
La société JAPET MEDICAL DEVICES®
étudie ce guide «tel que», sans garantie
d’aucune sorte, explicite ou implicite, y
compris, mais de manière non limitative,
les garanties implicites des conditions
marchandes et/ou d’adéquation à une uti-
lisation particulière dans le but de fournir
des informations simples et précises. La
société JAPET MEDICAL DEVICES® ne
peut de ce fait assurer aucune responsabi-
lité pour toute ou mauvaise interprétation.
Bien que tous les efforts aient été faits
pour proposer un manuel aussi exact que
possible, ce dernier peut toutefois com-
porter des inexactitudes techniques et/ou
des erreurs typographiques. En aucun cas,
JAPET MEDICAL DEVICES® ne pourra être
tenu pour responsable de toute perte de
profit, perte d’affaires, perte de données,
interruption des affaires, ou pour dom-
mages indirects, spécifiques, accidentels,
ou consécutifs de n’importe quelle nature.
En cas de dommages survenant d’un dé-
faut (imperfection) ou d’une erreur conte-
nue dans le présent guide d’utilisation, JA-
PET MEDICAL DEVICES® s’engage à
adresser dès que possible au client un do-
cument en version papier ou électronique
contenant les rectificatifs apportés au pré-
sent guide. Ce guide est régulièrement
mis à jour. La version la plus récente de ce
guide est disponible sur simple demande
auprès de JAPET MEDICAL DEVICES®.
Toutefois dans l’hypothèse où des modifi-
cations importantes seraient apportées au
guide, JAPET MEDICAL DEVICES® s’en-
gage adresser dès que possible au client le
nouveau guide en version papier ou élec-
tronique. Il est précisé que ceci n’implique
pas la mise à jour du matériel et/ou du lo-
giciel en votre possession.
Le propriétaire du produit est tenu de con-
server le présent manuel pendant toute la
durée d’utilisation du produit. Le présent
guide comporte un chapitre concernant
une résolution rapide des problèmes les
plus fréquemment rencontrés.
Toute demande d’information ou modifi-
cation relative à ce guide devra être adres-
sée à :
JAPET MEDICAL DEVICES ®,
F3A
12, avenue Pierre Mauroy
59120 LOOS
France

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01. Symboles
Attention
Une attention de ce niveau signale un dommage matériel potentiel sus-
ceptible de produire des données inexactes ou d’empêcher une fonc-
tion de l’appareil, même si les accidents corporels sont peu probables.
Propriétés et copyright
Tous les manuels et la documentation de
toute nature sont la propriété de la société
JAPET MEDICAL DEVICES® et sont proté-
gés par le droit d’auteur, tous droits réser-
vés. Votre droit de copie de cette docu-
mentation est limité aux droits de la copie
légale. Ces manuels ne peuvent être distri-
bués, traduits ou reproduits, en tout ou en
partie, de quelque manière que ce soit et
sous quelque forme que ce soit, sans
l’autorisation écrite préalable de JAPET
MEDICAL DEVICES®. Ainsi, la reproduc-
tion, l’adaptation ou la traduction du pré-
sent guide sans autorisation écrite préa-
lable sont interdites, dans les limites pré-
vues par les lois gouvernant les droits de
copyright.
Copyright© –06/2018 –JAPET MEDICAL
DEVICES® –Tous droits réservés.

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02. Présentation et sécurité
Présentation du dispositif
La lombalgie est un problème de santé pu-
blique majeur en constante augmentation
dans les pays occidentaux où elle touche ou
touchera près de 4 personnes sur 5.
Parmi ses causes principales, l’écrasement
des disques intervertébraux peut provoquer
d’une simple douleur rémanente à la paraly-
sie. Cette douleur, lorsqu’elle perdure et s’in-
tensifie, crée une douleur invalidante qui
bride les activités physiques et progressive-
ment isole de son environnement social et
professionnel. La complexité de l’origine de la
pathologie et de la prise en charge pluridisci-
plinaire amplifie les risques de passage à la
chronicité.
JAPET.W, l’exosquelette pour soulager la dou-
leur liée à la lombalgie, tout en permettant
une complète mobilité.
Celui-ci s’inspire de dispositifs couramment
utilisés en rhumatologie tel que les tables
d’élongation pour soulager le patient par la
décompression de la colonne vertébrale.
Elle est produite par la poussée de micromo-
teurs en appuis sur deux ceintures, l’une sur
le bassin, l’autre sur le buste.
Le dispositif s’inspire également des exosque-
lettes robotiques afin d’ajuster la position des
micromoteurs, en fonction des mouvements
de l’utilisateur pour libérer la mobilité du
tronc. Il peut ainsi reprendre une activité phy-
sique recommandée pour ce type de patho-
logie.

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Performance clinique du dispositif
Décompression des disques intervertébraux.
Indications
Le dispositif JAPET.W est indiqué pour les
personnes souffrant de lombalgie chronique
et aiguë. Le dispositif est destiné à la distrac-
tion ambulatoire de la colonne lombaire.
Il est recommandé d’utiliser le dispositif par-
dessus un T-shirt.
L’utilisation du dispositif est prévue pour des
professionnels de santé et/ou personnes réfé-
rentes ayant été formés par JAPET MEDICAL
DEVICES® ou par un tiers autorisé à réaliser
cette formation.
Il est recommandé d’utiliser le dispositif sur
des sessions de 30 à 60 minutes (2 à 3 fois par
jour).
Pour une utilisation sur le lieu de travail, il est
recommandé de porter le dispositif JAPET.W
avant un épisode douloureux.
Contre-Indications
Ce dispositif est contre-indiqué dans les cas
suivants :
• Déficits neurologiques radiculaires et mé-
dullaires
• Traitement par neurostimulation implantée
• Maladies cardiaques ou circulatoires et pro-
blèmes respiratoires graves
• Processus tumoral ou infectieux des ver-
tèbres
• Ostéoporose (< -2,5 ds)
• Antécédent de chirurgie d’arthrodèse
• Chirurgie de hernie discale (< 3 mois)
• Fracture du rachis dorsolombaire (< 3 mois)
• Fracture de côte (< 3 mois)
• Lésion cutanée, contusions et blessures par
étirement du tronc
• Grossesse (> 4 mois)
• Antécédent de chirurgie de prothèse lom-
baire
Si l'une des conditions ci-dessus vous con-
cerne, consultez votre médecin avant de
commencer à utiliser l'appareil.
Effets indésirables possibles du dispositif
Un mauvais positionnement du dispositif ou
une taille non adapté peut causer :
•Hématomes,
•Irritations,
•Douleurs.
En cas d’effet indésirable non listé et en lien
avec le dispositif, veuillez contacter JAPET
MEDICAL DEVICES ®.
Les informations de contacts sont disponibles
à la fin du guide d’utilisation.
Matériovigilance
En cas d’incident grave, c’est-à-dire tout inci-
dent ayant entraîné directement ou indirec-
tement, susceptible d’avoir entraîné ou sus-
ceptible d’entraîner :
- La mort d’un patient, d’un utilisateur ou de
toute autre personne ;
- Une grave dégradation, temporaire ou per-
manente, de l’état de santé d’un patient, d’un
utilisateur ou de toute autre personne ;
- Une menace grave pour la santé publique ;
Veuillez impérativement contacter JAPET
MEDICAL DEVICES ® et les autorités compé-
tentes.
Les informations de contacts sont disponibles
à la fin du guide d’utilisation.

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Avertissement
Ne pas utiliser d’autres batteries
que celles distribuées par JAPET
MEDICAL DEVICES®
Le dispositif est alimenté en in-
terne par une batterie qui sera re-
chargée à l’extérieur du dispositif
grâce au chargeur fourni.
Ne pas utiliser d’autres char-
geurs de batterie que celui distri-
bué par JAPET MEDICAL DE-
VICES®
Il est formellement interdit à un
tiers, autre qu’un technicien habi-
lité par la société JAPET MEDICAL
DEVICES®, d’ouvrir ou modifier le
dispositif.
Ne pas utiliser le dispositif JA-
PET.W si celui-ci est endom-
magé, de quelques manières
que ce soit.
Il est strictement interdit de dé-
monter ou de modifier le disposi-
tif (cet acte interrompt toutes les
garanties).
Prendre les mesures de précau-
tion courantes pour éviter tout
contact avec le sang ou d’autres
matières à risque de bio conta-
mination. Le matériel contaminé
doit être traité en conformité
avec les exigences d’hygiène en
vigueur dans l’établissement.
Pour toute opération de net-
toyage, éteindre l’appareil et reti-
rer la batterie pour éviter tout
court-circuit.
Ne pas exposer ce dispositif à la
pluie, aux écoulements ou aux
éclaboussures. Ne pas immerger
cet appareil.
Les 4 moteurs peuvent chauffer
lors de l’utilisation normale du
dispositif, la température maxi-
male pouvant être au contact de
la peau est de 41°C (105,8°F).
03. Précautions d’utilisation
Prise des mensurations
Il existe deux tailles de dispositif diffé-
rentes, notée T1 pour la plus petite et T2
pour la plus grande. Afin de sélectionner la
bonne taille de dispositif, mesurez le tour
de dessous de poitrine ainsi que le tour de
hanches comme schématisé ci-dessous :
Reportez maintenant les valeurs dans le
graphique suivant afin de trouver la taille
du dispositif adaptée à la morphologie de
l’utilisateur

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Description des boutons et LED
ON / OFF
Mise en marche / arrêt du dispositif (un signal
sonore confirme la pression)
AUGMENTER
Augmenter la force de décompression (un si-
gnal sonore confirme la pression)
DIMINUER
Diminuer la force de décompression (un signal
sonore confirme la pression)
INDICATEUR
FORCE
Indique le niveau actuel de décompression (4
niveaux)
Clignotement : indique une erreur ou une bat-
terie vide.
Fonctionnement du dispositif
Suivre ces étapes consécutivement afin
d’utiliser le dispositif JAPET.W.
a. Mise en place du dispositif
Afin de positionner correctement le dispo-
sitif, suivez les différentes étapes.
Positionnement de la ceinture (fig.a)
1. Maintenez le dispositif à l’aide des boi-
tiers bleus, puis faites-le passer dans votre
dos, faites-vous aider si besoin.
2. Des flèches indiquent la partie basse à
positionner sur les hanches
3. Fermez le velcro® du bas afin que le dis-
positif ne tombe pas durant les réglages.
Fermer ensuite le velcro du haut.
Serrage de la ceinture (fig.b)
1. Installez le dispositif de façon symétrique
sur les hanches. Pour cela, vérifiez l’aligne-
ment des lignes sur les ceintures hautes et
basses.
En appuyant sur les flèches situées à l’ex-
térieur du dispositif, vous devez ressentir
une pression symétrique sur les hanches.
2. Vérifiez que vous pouvez passer un doigt
entre les galbes du haut et les boitiers
bleus.
3. Pour serrer le dispositif, appuyez sur l’en-
rouleur (jusqu’à entendre un clac). Une fois
enfoncé, tournez l’enrouleur dans le sens
des aiguilles d’une montre. Réalisez cette
manipulation pour les enrouleurs hauts et
bas.

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Ajustement de la ceinture (fig.c)
1. Ajuster le serrage grâce aux enrouleurs, :
enfoncer l'enrouleur jusqu'à entendre un
"clic" puis tourner le dans le sens des ai-
guilles d'une montre, jusqu’à ce qu’il vous
soit difficile de passer un doigt entre votre
corps et le dispositif, voir le schéma.
2. Pour desserrer le dispositif, tirer l'enrouleur
jusqu'à entendre un "clic".
3. N’hésitez pas à recommencer plusieurs
fois les réglages afin de vous assurer que le
dispositif soit bien symétrique et correcte-
ment serré.
Afin d’avoir un véritable effet
entonnoir et un bon maintien,
il est nécessaire de bien serrer
le dispositif.
Les lignes blanches présentes
sur le côté du dispositif doivent
être alignées.
1
2
3
Positionnement de la ceinture (fig.a)

12
1
2
3
Serrage de la ceinture (fig.b)
1
2
Ajustement de la ceinture (fig.c)

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b. Mise en marche
Presser le bouton « » durant une se-
conde environ.
Suite à cela, deux témoins s’activent :
• Un témoin lumineux indique le niveau de
la batterie temporairement. La jauge s’al-
lume progressivement sur les quatre LED,
voir tableau page suivante.
• Un signal sonore de plus en plus aigu.
c. Réglage du niveau de décompression
Quatre niveaux de décompression sont
disponibles pour convenir aux différents
besoins des utilisateurs et professionnels
de santé, selon l’utilisation faite du disposi-
tif et les exercices exécutés par l’utilisateur.
Appuyer sur les boutons «✚» ou « » pour
ajuster le niveau de décompression. Un si-
gnal sonore confirme la pression.
Se référer au tableau ci-dessous :
Si l’appareil est susceptible de rester
inutilisé pendant un certain temps, la
batterie doit être retirée.
Si les indicateurs de décompression
clignotent, il s’agit d’une erreur de
fonctionnement.
Niveau 4
Décompression maximale
Niveau 3
Décompression
intermédiaire supérieur
Niveau 2
Décompression
intermédiaire inférieure
Niveau 1
Décompression nominale

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d. arrêt
1. Appuyer en premier lieu sur le bouton «
» jusqu’au niveau 0, les actionneurs
(boitiers bleus) se rétractent à mi-course,
ou complétement si les actionneurs sont
peu déployés.
2. Le dispositif peut être retiré.
3. Appuyer ensuite sur le bouton « » du-
rant une seconde pour arrêter l’appareil.
4. Les actionneurs retournent en position
initiale et tous les indicateurs s’éteignent.
La batterie
Un témoin lumineux indique le niveau de
la batterie. La jauge s’allume progressive-
ment sur les quatre LED blanches durant 1
seconde. Se référer au tableau ci-dessous.
Lors de la mise en place de la batterie, les
actionneurs se rétractent automatique-
ment s’ils ne sont pas dans leur position
initiale.
Recharger la batterie en suivant les ins-
tructions dans la partie Entretien et Net-
toyage>Recharge des batteries.
Les informations de contacts sont dispo-
nibles à la fin du guide d’utilisation.
Batterie pleine
Quatre LED s’allument progressive-
ment, le niveau de la batterie est de
100%.
Batterie quasi-
ment pleine
Trois LED s’allument progressive-
ment, le niveau de la batterie est de
75%.
Batterie à moitié
épuisée
Deux LED s’allument progressive-
ment, le niveau de la batterie est de
50%.
Batterie quasi-
ment épuisée
Une seule LED s’allume, le niveau de la
batterie est de 25%.
Batterie épuisée
Une seule LED clignote, le niveau de la
batterie est en dessous de 5%. Rechar-
ger la batterie en suivant les instruc-
tions.

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04. Présentation externe
Matériel livré
En cas d’endommagement de la mallette
de protection, veuillez contacter JAPET
MEDICAL DEVICES®, (voir chapitre infor-
mations de contact).
Au déballage du colis, vérifier la conformité
du contenu avec la liste suivante :
• 1 Dispositif JAPET.W
• 1 Guide d’utilisation
• 2 Batteries RRC 2040
• 1 Chargeur adapté et son câble secteur
AVERTISSEMENT : Pour évi-
ter tout risque de choc élec-
trique, le chargeur de batte-
rie doit être raccordé uni-
quement à un réseau d’ali-
mentation équipé d’une
terre de protection.
Contenu
Vue générale avant
Vue latérale droite
Accés à la batterie

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05. Entretien et nettoyage
Recharge des batteries
Quand le niveau de batterie est insuffisant
(environ 5% restants), deux indicateurs
s’activent :
•Un bip répétitif
•Un indicateur lumineux (cligno-
tement) au niveau de la première
LED blanche (fig.a)
Suite à cela, retirez la batterie du dispositif
et placez-la dans le chargeur comme indi-
qué. (fig.b)
AVERTISSEMENT : Pour évi-
ter tout risque de choc élec-
trique, le chargeur de batte-
rie doit être raccordé uni-
quement à un réseau d’ali-
mentation équipé d’une
terre de protection.
Veuillez vous assurer que le chargeur est
branché au secteur à l’aide du câble fourni.
•Un voyant rouge signale que la batterie
est en charge.
•Un voyant vert s’allume lorsque la charge
est terminée.
Les informations de contacts sont dispo-
nibles à la fin du guide d’utilisation.
Mise en rebut de la batterie
La Directive 2006/66/CE du Parlement Eu-
ropéen et du Conseil du 6 septembre 2006
relative aux piles et accumulateurs ainsi
qu’aux déchets de piles et d’accumula-
teurs régit le recyclage des batteries, fils
électriques et composants électroniques.
La batterie de JAPET.W contient des pro-
duits dangereux, tels que le Lithium, qui
ne peuvent pas être jetés avec les déchets
ménagers. Les fils électriques et autres
composants électroniques ne peuvent
être jetés avec les déchets ménagers.
Ne jetez pas les batteries fournies par JA-
PET MEDICAL DEVICES® avec les ordures
ménagères normales à la fin de vie du pro-
duit, mais déposez-les dans un centre de
recyclage approprié, vous contribuerez
ainsi à préserver l’environnement.

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Nettoyage du dispositif
Après chaque utilisation, JAPET MEDICAL
DEVICES® recommande l’utilisation d’un
spray bactéricide et levuricide, adapté aux
textiles pour le nettoyage du dispositif.
Pour plus d’efficacité, frotter délicatement
avec un chiffon.
Ne pas nettoyer le dispositif
lorsque la batterie est connec-
tée.
Ne pas nettoyer le dispositif ni
à la machine et ni à la main.
06. Caractéristiques techniques
Caractéristiques du dispositif
Fabricant
JAPET MEDICAL DEVICES®
F3A –12, avenue Pierre Mauroy
59120 LOOS
FRANCE
Modèle
JAPET.W
Classification de dispositif médical
Classe IIa selon la règle 9, réglementation
des dispositifs médicaux
Type de partie appliquée
BF (ensemble du dispositif JAPET.W)
Code IP
IP21
Classe du logiciel embarqué
Classe A
Durée de vie
5ans
Caractéristiques électriques de la batterie
Modèle
RRC2040
Tension nominale
10,8V
Capacité
3350mAh
Dimension
84,9mm x58,8mm x21,9mm
Masse
170 g
Durée de vie à 25°C
> 300 cycles avec un minimum de 75% de
sa capacité initiale

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Caractéristiques du chargeur
Modèle
RRC-SMB-MBC
Tension d’entrée
100 -240VAC
Courant d’entrée
2,80A max
Consommation au repos
No load <0.5 W@230 VAC
Caractéristiques mécaniques
Dimensions
100cm x30cm x10cm
Masse du dispositif
<2Kg (sans batterie)
Performances revendiquées
Poussée par actionneur
4Kg
Poussée globale
16Kg
Caractéristiques de connectivité
Connectivité
Bluetooth BLE
Bande de fréquences de réception
2400 MHz à2483,5 MHz
Bande de fréquences d’émission
2400 MHz à2483,5 MHz
Type
Modulation BLE
Puissance rayonnée équivalente
Valeur inférieure à0dBm
07. Conditions d’utilisation,
de stockage et de transport
Conditions de fonctionnement
Température
+0°C à+40°C (+32°F à+104 °F)
Humidité dans l’air
5% à95%
Conditions de stockage et de transport
Température
-20°C à+40°C (-4°F à+104°F)
Humidité dans l’air
5% à95%
Pression atmosphérique
57 kPa à106 kPa

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Compatibilité électromagnétique
Les appareils électriques médicaux sont
soumis à des précautions particulières en
matière de compatibilité électromagné-
tique (CEM) et doivent être uniquement
installés et utilisés conformément aux in-
formations spécifiées dans ce document.
Les appareils de communication sans fil
tels que les routeurs de réseau domes-
tique sansfil, les téléphones mobiles, les
téléphones sans fil et leur socle et les tal-
kies walkies risquent d’interférer avec JA-
PET.W. D’autres câbles et accessoires non
fournis par le fabricant peuvent nuire à la
performance CEM et causer l’augmenta-
tion des émissions ou la baisse d’immunité
électromagnétique d’JAPET.W.
Le dispositif JAPET.W doit être installé et
mis en service dans des hôpitaux et éloi-
gné de source HF d’imagerie par réson-
nance magnétique.
Les performances du dispositif JAPET.W
correspondent à une poussée globale de
16 Kg, En cas de perturbations électroma-
gnétiques ces performances pourraient
être perdue et l’efficacité thérapeutique
du dispositif pourrait être limitée.
Le dispositif JAPET.W est conforme à la
norme IEC 60601-1-2 : 2014 (Ed.4).
AVERTISSEMENT : Il convient
d’éviter d’utiliser cet appareil à
côté d’autres appareils ou em-
pilé avec ces derniers parce
que cela peut occasionner un
mauvais fonctionnement. Si
cette utilisation est nécessaire,
il convient d’observer cet appa-
reil et les autres appareils pour
en vérifier le fonctionnement
normal.
AVERTISSEMENT : L’utilisation
d’accessoires, de transduc-
teurs et de câbles autres que
ceux spécifiés ou fournis avec
cet appareil peut provoquer
une augmentation des émis-
sions électromagnétiques ou
une diminution de l’immunité
de cet appareil et occasionner
un fonctionnement inappro-
prié.
AVERTISSEMENT : Il convient
de ne pas utiliser les appareils
de communications portatifs
RF (y compris les périphé-
riques tels que les câbles d’an-
tenne et les antennes ex-
ternes) plus près de 30 cm de
toute partie du dispositif JA-
PET.W. Dans le cas contraire,
les performances de cet appa-
reil pourraient être altérées.

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08. Dépannage
En cas d’erreur, un signal sonore est émis en
continu et les voyants de décompression cli-
gnotent.
Appuyez longuement sur le bouton « » de
l’appareil afin de l’éteindre.
Appuyez de nouveau sur le bouton « » afin
de redémarrer l’appareil.
Si l’erreur persiste, enlevez la batterie, assu-
rez-vous que celle-ci est chargée, puis remet-
tez-la dans l’appareil.
Appuyez de nouveau sur le bouton « »
afin de redémarrer l’appareil.
En cas de problème persistant, contacter JA-
PET MEDICAL DEVICES®.
Ne pas démonter le dispositif.
En cas de demande de nouvelles batteries,
contacter JAPET MEDICAL DEVICES®.
09. Informations réglementaires
Responsabilité
La société JAPET MEDICAL DEVICES® ne
peut être responsable des dommages pou-
vant résulter de l’emploi de ce produit dans
des conditions non conformes aux instruc-
tions données dans ce guide.
Garanties
JAPET MEDICAL DEVICES® garantit à l’ache-
teur que le dispositif (« le produit garanti ») est
exempt de défaut de fabrication ou de ma-
tière première dans les conditions d’utilisa-
tions normale, appropriées et conformes à
l’usage prévu.
Les obligations de JAPET MEDICAL DE-
VICES® dans le cadre de la présente garantie,
sont de réparer ou de remplacer tout ou par-
tie du produit garanti que JAPET MEDICAL
DEVICES® juge raisonnable de couvrir car
défectueux, sous réserve que l’acheteur fasse
valoir sa garantie pendant la période de ga-
rantie et que le produit soit retourné à JAPET
MEDICAL DEVICES® conformément aux dis-
positions des conditions générales de vente
ou des contrats de distribution.
La réparation ou le remplacement des pro-
duits dans le cadre de cette garantie ne pro-
longe pas le délai de garantie.
Pour demander une réparation ou un rem-
placement dans le cadre de cette garantie,
l’acheteur doit prendre contact avec JAPET
MEDICAL DEVICES® directement. JAPET ME-
DICAL DEVICES® autorisera l’acheteur à lui
retourner tout ou partie du produit garanti.
JAPET MEDICAL DEVICES® décidera s’il faut
réparer ou remplacer le produit et les pièces
couvertes par la présente garantie et tous les
produits ou pièces remplacés deviendront la
propriété de JAPET MEDICAL DEVICES®.
Pendant la garantie, JAPET MEDICAL DE-
VICES® pourra, mais ne sera pas obligé de
faire des améliorations d’ingénierie à tout ou
partie du produit garanti.