
Garantie limitée
Digital Security Controls (DSC) garantit quependant une période de 12mois à compter de la date
d'achat, le produit est exempt de défaut ouvice de matériaux et de fabricationdans les conditions nor-
males d’utilisationet derespect destermesde lagarantie, DSC doit,à sadiscrétion, réparerou rem-
placerl'équipement défectueux lors du retour du matériel à son dépôt de réparation. Cette garantie
s'appliqueuniquement aux défauts de pièces et defabrication et nonpas aux dommages encourus lors
du transport ou dela manutention, ni aux dommages dus à des causes indépendantes de lavolonté de
DSC telles quela foudre, les surtensions,les impactsmécaniques, les dégâts deseaux oubien les
dommages dus àunabus, une modificationou uneapplication inappropriée del'équipement. Lagarantie
précédemment mentionnée s'applique uniquement à l'acheteuroriginal, et elle remplace toutes les
autres garanties, qu'elles soient explicites ou implicites, et toutes les autres obligations ou engagements
de lapart deDSC. Digital Security Controls n'assume et n'autorise aucune autre personne prétendant
agir en son nom dem odifierou changercette garantie, n'assume pour cela aucuneautregarantie ou res-
ponsabilitéconcernant ceproduit. Enaucun cas DSC nepourrait être tenucom me responsable d'aucun
dommagedirect, indirectou consécutifs,pertes deprofits anticipées, perte detemps outoutes autres
pertes occasionnées par l'acheteur en rapport avec l'achat, l'installation ou l'exploitation ou bien la
défaillancede ce produit. ATT ENTION : DSC recommande de tester complètement l'ensemble du
système régulièrement. Toutefois, même si vous faites des tests périodiques, il peut arriverquele fonc-
tionnementduproduit nesoitpas conformeauxspécifications enraisonnotamment, maispas exclu-
sivement, d'interventions criminelles ou de panne de courant. Informations importantes: Des
changements oudes m odifications de cet équipement, qui n'ont pas été expressément approuvés par
DSC, peuvent annuler ledroit de l'utilisateurdemettre enservice l'équipement.
IMPORTANT - VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT: Lelogiciel DSC acheté avec ou sans Pro-
duits et Composants est protégé par le droit d'auteur et il est achetéconformém ent aux modalités du
contrat delicence: Ce Contrat de licence d'utilisation («CLU») est une entente légaleentreVous (l'en-
treprise, l'individu oul'entitéqui a achetéle Logiciel et tout Matériel connexe)et Digital Security Controls,
une filialede TycoSafety Products Canada Ltd. («DSC»), lefabriquant des systèmes desécurité inté-
grés et ledéveloppeur dulogiciel et detout produit ou composant connexe(«MAT ÉRIELS») que Vous
avez acquis. Si le produit logiciel DSC («PRODUIT LOGICIEL»ou «LOGICIEL») a été conçu pour
êtreaccompagné pardu MATÉRIEL ets’il N’estPAS accompagné parun nouveau MATÉRIEL,
Vousn’avez pas le droitd’utiliser, de copier ou d’installerle PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT
LOGICIEL comprendle logiciel, et peut aussi comprendre des médias connexes, des matériels impri-
més et de la documentation«enligne» ouélectronique.
Tout logiciel fourni avec le PRODUIT LOGICIEL qui est lié à un contrat de licence d'utilisation séparé
Vous donnedes droits conformément aux modalités dece contrat de licence. Eninstallant, copiant, télé-
chargeant, sauvegardant, accédant ou utilisant d'une manière quelconque le PRODUIT LOGICIEL,
Vous acceptez inconditionnellement d'êtrelié par les modalités deceCLU, même si ce CLU est consi-
déré une modificationdetout accord oucontrat antérieur. Si vous n'acceptez pas les modalités du CLU,
DSC refuse de Vous octroyer unelicenced'utilisation duPRODUIT LOGICIEL et Vous n'avez pas le
droit del'utiliser.
PRODUIT LOGICIEL -LePRODUIT LOGICIELest protégépar des lois surle droit d’auteuret des trai-
tés internationaux surle droit d’auteur, ainsi quepar d’autres lois et traités dela propriétéintellectuelle. Le
droit d’utilisationdu PRODUIT LOGICIEL est octroyé, pas vendu.
1. OCTROI DE LA LICENCE. Ce CLU vous donneles droits suivants :
Installationet utilisationdulogiciel - Pourchacune des licences acquises, Vous n'avez le droit d'installer
qu'unseul exemplaire du PRODUIT LOGICIEL. Installation et utilisationdu logiciel - Pour chacune des
licences acquises, Vous n'avez ledroit d'installer qu'un seul exemplaire duPRODUIT LOGICIEL.
Utilisation destockage en réseau- Le PRODUIT LOGICIEL ne peut pas être installé, accédé, affiché,
exécuté, partagé ouutilisé simultanément surdes ordinateurs différents, notamm ent unestationde tra-
vail, un terminal ou autre dispositif électroniquenumérique(«Dispositif»). Autrement dit, si Vous avez
plusieurs postes detravail, Vous devrez acheter unelicencepourchaque postede travail oùle LOGICIEL
serautilisé. Autrement dit, si Vous avez plusieurs postes detravail, Vous devrez acheterune licence
pourchaquepostedetravail oùle LOGICIELserautilisé.
Copiedesauvegarde- Vous pouvezfairedescopiesde sauvegardePRODUIT LOGICIEL,mais vous
ne pouvez avoirqu'une seulecopie installée parlicenceà tout moment. Copie desauvegarde- Vous pou-
vez faire des copies de sauvegarde PRODUIT LOGICIEL, mais vous ne pouvez avoir qu'une seule
copie installée parlicence à tout moment. Hormis ce qui est expressément prévu dans ceCLU, Vous
n'avez pas ledroit de faire des copies duPRODUIT LOGICIEL, les matériels imprimés accompagnant
le LOGICIEL compris. Hormis ce qui est expressément prévu dans ceCLU, Vous n'avez pas le droit de
fairedes copies du PRODUIT LOGICIEL, les matériels im primés accompagnant le LOGICIEL com-
pris.
2. DESCRIPTIONS D'AUTRES DROITS ET LIMITES
Limites relatives àla rétro-ingénierie, àla décompilation et au désassemblage- Vous n'avez pas le droit
de désosser, décompilerou désassemblerle PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la m esure
dans laquelleune telleactivité estexplicitement permiseparla loi envigueur, sans égards à ces lim ites.
Limites relatives àla rétro-ingénierie, àla décompilation et au désassemblage- Vous n'avez pas le droit
de désosser, décompilerou désassemblerle PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la m esure
dans laquelleune telleactivité estexplicitement permiseparla loi envigueur, sans égards à ces lim ites.
Vous n’avez pas ledroit de faire des changements oudes modifications,quels qu’ils soient, sans la per-
missionécrite d’undirigeant deDSC. Vous n’avez pas le droit de retirer les notices, les marques ou les
étiquettes privatives du Produit Logiciel. Vous devez instituer des mesures raisonnables pourassurer la
conformitéaux modalités de ce CLU.
Séparation des Composants - Le PRODUIT LOGICIEL est fourni sous licence en tant que produit
unique. Séparationdes Composants - LePRODUIT LOGICIEL est fourni sous licence entant que pro-
duit unique. Ses parties composantes nepeuvent pas être séparées pourêtre utilisée sur plus d'un
MATÉRIEL.
PRODUIT INTÉGRÉ unique- Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec duM ATÉRIEL, le PRODUIT
LOGICIELestautorisé àêtre utiliséavec le MA TÉRIEL entantque produit intégré unique. Dans ce
cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avec le MATÉRIEL conformément à ce CLU.
Dans cecas, le PRODUIT LOGICIELne peut êtreutilisé qu'avec le MATÉRIEL conformément à ce
CLU.
Location- Vous n'avez pas le droit de louer, de mettreen bail oudeprêter lePRODUIT LOGICIEL. Loca-
tion-Vous n'avezpasle droitdelouer, demettre enbail ou deprêterle PRODUIT LOGICIEL. Vous
n'avez pas ledroit dele mettre àla disposition d'autres personnesou del'affichersur unserveurou un
siteWeb.
Transfert du Produit Logiciel - Vous pouveztransférer tous vos droitsde ceCLU uniquement dans le
cadre dela venteou dutransfert permanent duM ATÉRIEL, àcondition que Vous ne conserviez aucune
copie, que Vous transfériez tout lePRODUIT LOGICIEL (tous les composants, les matériels imprimés
et autres, toutes les mises à niveau et ceCLU), et à conditionquele récipiendaire accepteles conditions
de ce CLU. Transfert du Produit Logiciel - Vous pouvez transférertous vos droits deceCLU uniquement
dans le cadrede laventeoudu transfert permanent du MAT ÉRIEL, à condition que Vous ne conserviez
aucunecopie, que Vous transférieztout lePRODUIT LOGICIEL(tousles composants, les matériels
imprimés et autres, toutes les m ises à niveauet ceCLU), et àconditionque lerécipiendaire accepte les
conditions de ce CLU. Si le PRODUIT LOGICIELest une mise àniveau, tout transfert doit également
inclure toutes les versions antérieures duPRODUIT LOGICIEL.
Résiliation- Sousréservede tous sesautres droits, DSC seréservele droitde résilierceCLUsi Vous
ne respectez pas les modalités de ce CLU. Résiliation -Sous réservede tous ses autres droits, DSC se
réserveledroit derésilier ceCLU si Vous nerespectez pasles modalitésde ceCLU. Dans ce cas,
Vous devez détruire toutes les copies du PRODUIT LOGICIELet toutes ses parties composantes.
Marques decommerce- Ce CLU neVous donne aucun droit relativement aux marques de commerce
ou aux marques de servicedeDSC ou de ses fournisseurs. Marques decomm erce -Ce CLU ne Vous
donneaucundroit relativement aux marques de commerce ouaux marques de servicede DSC ou de
ses fournisseurs.
3. DROIT D'AUTEUR - Tous les titres et droits de propriétéintellectuelle associés au PRODUIT
LOGICIEL(notamment mais pas seulementaux images,photographies ettextes incorporésdans le
PRODUIT LOGICIEL), les documents imprimés joints et tout exem plaire duPRODUIT LOGICIEL
sontla propriétéde DSC et deses fournisseurs.Vousn'avezpas ledroit defaire descopiesdes docu-
ments imprimés accompagnant le PRODUIT LOGICIEL. T ous les titres et droits de propriété intel-
lectuelleassociés au contenu qui peut être accédé par lebiais du PRODUIT LOGICIELsont la propriété
du propriétaire respectif ducontenuet ils peuvent être protégés parle droit d’auteur ouautres lois et traités
surla propriétéintellectuelle.Ce CLU ne Vous octroiepas le droit d’utiliser ces éléments. Tous les droits
qui ne sont pas expressément octroyés parcetteCLU, sont réservés par DSC et ses fournisseurs.
4. RESTRICTIONS POUR L'EXPORTATION - Vous acceptez le fait queVous n'exporterez pas ou
neréexporterez pas lePRODUIT LOGICIEL dans toutpays, personne ou entitésoumis à des res-
trictions canadiennes à l'exportation.
5. CHOIX DES LOIS -Cecontratdelicenced'utilisationestrégi parlesloisdela Provincede l'Ontario,
Canada.
6. ARBITRATION — Tous les conflits survenant relativement à ce contrat seront résolus parun arbi-
tragedéfinitif et sans appel conformément à laLoi sur l'arbitrage, et les parties acceptent d'être liées par
la décision de l'arbitre. Lelieu de l’arbitration seraT oronto, Canada, et lelangagedel’arbitration sera l’an-
glais.
7. GARANTIE REST REINTE
(a)PAS DE GARANTIE -DSC FOURNIT LE LOGICIEL «EN L'ÉTAT» SANS GARANTIE.
DSC NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL SATISFERA VOS EXIGENCES OU QUE
L'EXPLOITATION DU LOGICIEL SERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR.
(b)CHANGEMENTS DU CADRE D'EXPLOITATION— DSC ne serapas responsabledes pro-
blèmes provoqués par des changements dans les caractéristiques du MATÉRIEL, oudes problèmes
d'interactiondu PRODUIT LOGICIEL avec des LOGICIELS NON-DSC ouAUTRES M ATÉRIELS.
(c) LIMITES DE RESPONSABILITÉ; LA GARANTIE REFLÈTE L'AFFECTATION DU
RISQUE - DANS TOUS LES CAS, SI UN STATUT QUELCONQUE SUPPOSE DES
GARANTIES OUCONDITIONS QUI NE SONT PAS POSTULÉES DANS CE CONTRAT DE
LICENCE, TOUTE LA RESPONSABILITÉ ASSUMÉE PAR DSC DANS LE CADRE D'UNE
DISPOSITION QUELCONQUE DE CE CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT LE PLUS
ÉLEVÉ QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE CONTRAT DE CE PRODUIT LOGICIEL ET
CINQ DOLLARS CANADIENS (5 CAN $). PARCE QUE CERTAINES JURIDICTIONS NE
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LES RESTRICTIONS DE RESPONSABILITÉ
POUR DOMMAGES INDIRECTS, CES RESTRICTIONS PEUVENT NE PAS
S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS.
(d) STIPULATION D'EXONÉRATION DE GARANTIES - CETTE GARANTIE CONTIENT
L'ENTIÈRE GARANTIE ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, QU'ELLES
SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITES (NOTAMMENT TOUTES LES GARANTIES
IMPLICITES DE M ARCHANDISE OU APTITUDE POUR UN USAGE PARTICULIER)ET DE
TOUTE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ DE DSC.DSC NE FAIT AUCUNE
AUTRE GARANTIE. DSC N'ASSUME PAS LA RESPONSABILITÉ ET N'AUTORISE
AUCUNE AUTRE PERSONNE PRÉTENDANT AGIR EN SON NOM DE MODIFIER OU DE
CHANGERCETTE GARANTIE, N'ASSUME POUR CELA AUCUNE AUTRE GARANTIE
OU RESPONSABILITÉ CONCERNANT CE PRODUIT LOGICIEL.
(e)RECOURS EXCLUSIF ET LIMITE DE GARANTIE - DSC NE SERA EN AUCUN CAS
RESPONSABLE DES DOMMAGES PARTICULIERS, ACCIDENTELS OU INDIRECTS
BASÉS SUR UNE INOBSERVATION DE LA GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT,
UNE NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUTE AUTRE THÉORIE
JURIDIQUE. DE TELS DOMMAGES INCLUENT NOTAMMENT, MAIS PAS
EXCLUSIVEMENT, UNE PERTE DE PROFITS, UN ENDOMMAGEMENT DU PRODUIT
LOGICIEL OU TOUT AUTRE ÉQUIPEM ENT ASSOCIÉ, LE COÛT DU CAPITAL, LE COÛT
DE REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION, DES INSTALLATIONS OU SERVICES, UN
TEMPS D’ARRÊT, LE TEMPS DE L’ACHETEUR,LES REVENDICATIONS DE TIERS, Y
COMPRIS LES CLIENTS ET LES DOMMAGES À LA PROPRIÉTÉ. ATTENTION : DSC
recomm ande de testercom plètement l' ensemble du système régulièrement. Toutefois, m algré des
essais réguliers, il peut arriverquele fonctionnement du PRODUIT LOGICIEL nesoit pas conforme aux
attentes en raisonnotamment, mais pas exclusivement,d’interventions criminellesou depannes de
courant.
Declaration de Conformite a la FCC
ATTENTION:Des changements oum odifications qui n'ont pas étéexpressément approuvés parDigi-
tal Security Controls peuvent annulervotre droit d'utilisercet équipement.
Cet équipem ent génère et fait usage d'ondes parradio-fréquenceet, peut provoquer encas d'installation et
d'utilisationincorrecte -qui nesoit pas enstricte conformitéavec les instructions du fabricant - des inter-
férencesaffectant lescommunications deradio etde télévision.Suite àdes essais types, ce produit
déclaré conforme aux limites d'exploitationd'unappareil deClasseB conformément aux spécifications
des normes F CC, section15, paragraphe «B», qui sont conçus pour apporteruneprotection raisonnable
contredetelles interférences dans n'importequelle installationrésidentielle. Quoi qu’il ensoit, il n’existe
aucunegarantie que des interférencesne se produiront pas dans certaines installations. Si cet équi-
pement causedes interférences nuisibles àla réceptiondes signaux deradioou detélévision,cequi peut
êtredéterminéen allumant et en éteignant l'appareil, l'utilisateurest encouragé àessayerde corriger ces
interférences parl'undes moyens suivants: (i)Re-orient thereceivingantenna; (ii) increase theseparation
betweentheequipment and receiver; (iii) connect the equipm ent into anoutlet ona circuit different from
that to which thereceiver is connected. Si nécessaire, consultez le fournisseur ouun technicienradio/TV.
La brochure suivante, publiée par la Commissionfédérale des comm unications (FCC), peut s'avérer
utile: «How to Identify andResolve Radio/Television Interference Problems » (Comm ent identifier et
résoudre les problèmes d'interférences de radio et detélévision). Ce livret est disponible auprès du «U.S.
Government Printing Office, Washington, D.C. 20402», sous laréférence004-000-00345-4.
Cet appareil numériquede classe B est conforme à lanorme CanadienneICES-003. Cet appareil numé-
rique de laclasseB est conforme à lanorme NM B-003 duCanada. IC:160A-HS2LCDWF T he term IC
before the radio certificationnumber signifies that theIndustry Canada technical specifications werem et.
Déclaration Ue De Conformité Simplifiée
Le soussigné, Tyco Safety Products Canada Ltd déclareque le type d’équipem ent radioélectrique est
conformeà ladirective2014/53/UE.
Le textecom plet dela déclarationUE deconformitéest disponibleà l'adresseinternet suivante:
HS2LCDRF(P)4: http://dsc.com/pdf/1401057
HS2LCDWF(P)(V)4: http://dsc.com/1401061
HS2LCDRF(P)8: http://dsc.com/pdf/1401058
HS2LCDWF(P)(V)8: http://dsc.com/pdf/1401062