Garantie limitée
Digital Security Controls pendant unepériodede douzemois à partirde ladated’achat, garantit le produit
contretoutedéfectuosité matérielle et d’assemblage dans des conditions normales d’utilisation. Dans
l’applicationdecette garantie, Digital Security Controls va,lorsqu’elle lejuge opportun,en cas de pro-
blèmes defonctionnement, réparer ouremplacer les équipements défectueux dès leur retourà son dépôt
de réparation. Cette garanties’appliqueseulement aux éléments défectueux et à lamain-d’œuvre, et non
aux dommages causés lors del’expédition ou dela manipulation, ni aux dommages dont les causes
dépassent le contrôle deDigital Security Controls telles quela foudre, les surtensions, les chocs méca-
niques, les dégâts d’eau outout dommage provenant d’abus, de modifications ou de mauvaises uti-
lisations de l’équipem ent. La garantiesusdite n’est valide quepour l’acheteuroriginal et n’est et ne sera
que laseule des garanties valables, qu’elle ait été exprimée ou implicite, remplaçant touteautre obli-
gation ouresponsabilitéde lapart deDigital Security Controls. Laprésentegarantiecontient la garantieau
complet. Digital Security Controls n'assume et n'autorise aucuneautre personne prétendant agir en son
nom demodifierou changercettegarantie, n'assumepourcelaaucune autregarantieou responsabilité
concernantce produit. Enaucun cas, Digital Security Controls ne pourraêtre tenue responsable des
conséquences directes ouindirectes de dommages relativement à lapertede profits prévus, à laperte de
temps ouà toute autre pertesubie parl’acheteuren rapport avec l’achat, l’installationet le fonctionnem ent
ou ladéfaillancedu présent produit. AVERTISSEMENT : Digital Security Controls recommande que
le systèmesoit régulièrementsoumis à un essai complet. Cependant, en dépit d’essais réguliers et à
cause d’interventions criminelles, pannes de courant ouautres, il est possible quele fonctionnement du
produit nesoit pas conforme aux spécifications. Informations importantes : Des changem ents ou des
modifications de cet équipement, qui n'ont pas étéexpressément approuvés par DSC, peuvent annuler
le droit de l'utilisateurde mettre enservice l'équipem ent. IMPORTANT À LIRE ATTENTIVEMENT
: Le logiciel DSC acheté avec ou sans Produits et Composants est protégéparle droit d'auteur et il est
achetéconformément aux modalités du contrat de licence: CeContrat delicenced'utilisation («CLU»)
est une ententelégale entreVous (l'entreprise, l'individu oul'entité qui aachetéle Logiciel et tout Matériel
connexe)et Digital Security Controls, une filialede TycoSafety Products Canada Ltd. («DSC»), lefabri-
quant des systèmes de sécurité intégréset ledéveloppeurdu logiciel et detout produit ou composant
connexe(MATÉRIELS) que Vous avez acquis.
Si le produit logiciel DSC («PRODUIT LOGICIEL» ou«LOGICIEL») a été conçu pourêtre accom-
pagné pardu MATÉRIELet s'il N'est PAS accompagné parun nouveau M ATÉRIEL, Vous n'avez
pas ledroit d'utiliser, decopier ou d'installerle PRODUIT LOGICIEL. LePRODUIT LOGICIEL com-
prend le logiciel, et peut aussi comprendredes médias connexes, des matériels imprimés et de ladocu-
mentation«enligne»ouélectronique.
Tout logiciel fourni avec lePRODUIT LOGICIELqui est lié àun contrat delicenced'utilisation séparé
Vous donnedes droits conformément aux modalités de ce contrat de licence.
En installant, copiant, téléchargeant, sauvegardant, accédant ouutilisant d'unemanière quelconque le
PRODUIT LOGICIEL, Vous acceptezinconditionnellement d'être liépar les modalités de ce CLU,
mêmesi ce CLU est considéré unemodification detout accordou contrat antérieur. Si vous n'acceptez
pas les modalités du CLU, DSC refuse de Vous octroyer une licence d'utilisation du PRODUIT
LOGICIEL et Vous n'avez pas ledroit de l'utiliser.
LICENCES DU PRODUIT LOCIGIEL
Le PRODUIT LOGICIELest protégé pardes lois sur le droit d'auteuret des traités internationaux sur le
droit d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités de la propriété intellectuelle. Le droit d'utilisation du
PRODUIT LOGICIELest octroyé, pas vendu.
1. OCTROI DE LA LICENCE. Ce CLU vous donne les droits suivants :
(a) Installationet utilisation dulogiciel - Pour chacune des licences acquises, Vous n'avez ledroit d'ins-
tallerqu'unseul exemplairedu PRODUIT LOGICIEL.
(b) Utilisationde stockage enréseau -Le PRODUIT LOGICIEL nepeut pas êtreinstallé, accédé, affiché,
exécuté, partagéou utilisé simultanément surdes ordinateurs différents, notamment une stationde tra-
vail, un terminal ou autre dispositif électroniquenumérique(«Dispositif»). Autrement dit, si Vous avez
plusieurs postes detravail, Vous devrez acheterune licence pourchaque poste detravail où leLOGICIEL
serautilisé.
(c)Copie desauvegarde -Vous pouvez faire des copies de sauvegarde PRODUIT LOGICIEL, mais
vous nepouvez avoir qu'une seule copieinstallée par licence àtout moment. Vous pouvez utiliser une
copiede sauvegarde. Hormis cequi est expressément prévu dans ce CLU, Vous n'avez pas le droit de
fairedes copies du PRODUIT LOGICIEL, les matériels im primés accompagnant le LOGICIEL com-
pris.
2. DESCRIPTIONS D'AUTRES DROITS ET LIMITES
(a) Limites relatives à la rétro-ingénierie, à ladécompilation et audésassemblage — Vous n'avez pas le
droit de désosser, décom piler oudésassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulem ent dans la
mesuredans laquelle unetelle activité est explicitement permisepar laloi en vigueur, sans égards àces
limites. Vous n'avez pas le droit de faire des changements ou des modifications, quels qu'ils soient,
sans la permission écrite d'un dirigeant de DSC. Vous n'avez pas le droit de retirerles notices, les
marques oules étiquettes privatives duProduit Logiciel. Vous devez instituer des mesures raisonnables
pour assurerlaconformité aux modalités deceCLU.
(b) Séparationdes Composants — LePRODUIT LOGICIELest fourni sous licenceen tant que produit
unique. Ses parties composantes ne peuvent pas être séparées pour être utilisée sur plus d'un
MATÉRIEL.
(c)PRODUIT INTÉGRÉ unique — Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le
PRODUIT LOGICIELest autorisé à être utilisé avec le MA TÉRIEL en tant queproduit intégré unique.
Dans cecas, le PRODUIT LOGICIELne peut être utilisé qu'avec leMATÉRIELconformément à ce
CLU.
(d) Location — Vous n'avez pas le droit de louer, de mettreen bail oude prêterlePRODUIT LOGICIEL.
Vous n'avez pas le droit de lemettre àla dispositiond'autres personnes oude l'affichersurun serveur ou
unsiteWeb.
(e) Transfert du Produit Logiciel — Vous pouvez transférertous vos droits deceCLU uniquement dans le
cadrede la vente oudu transfert permanent duMATÉRIEL, àcondition queVous ne conserviez aucune
copie, que Vous transfériez tout le PRODUIT LOGICIEL(tous les composants, les matériels imprimés
et autres, toutes les mises àniveau et ce CLU), et à conditionque le récipiendaire accepte les conditions
dece CLU. Si lePRODUIT LOGICIELest une miseà niveau, tout transfert doit également inclure
toutes les versions antérieures duPRODUIT LOGICIEL.
(f)Résiliation— Sous réservede tous ses autres droits, DSC seréserve le droit derésilier ceCLU si
Vous nerespectez pas les modalités deceCLU. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les copies du
PRODUIT LOGICIELet toutes ses parties composantes.
(g) Marques decommerce — CeCLU ne Vous donne aucundroit relativement aux marques de com-
merceou aux marques deservice de DSC ou deses fournisseurs.
3. DROIT D'AUTEUR — Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au PRODUIT
LOGICIEL(notamment maispas seulement aux images, photographies et textes incorporés dans le
PRODUIT LOGICIEL), les documents imprimés joints et tout exemplaire duPRODUIT LOGICIEL
sontlapropriétéde DSC et deses fournisseurs.Vous n'avezpas le droitdefaire des copies des docu-
ments imprimés accompagnant le PRODUIT LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété intel-
lectuelle associés aucontenu qui peut être accédé par lebiais du PRODUIT LOGICIELsont la propriété
du propriétaire respectif ducontenu et ils peuvent être protégés parle droit d'auteur ouautres lois et traités
surla propriétéintellectuelle. Ce CLU ne Vous octroiepas le droit d'utiliser ces éléments. Tous les droits
qui ne sont pas expressém ent octroyés par cetteCLU, sont réservés par DSC et ses fournisseurs.
4. RESTRICTIONS POUR L'EXPORTATION — Vous acceptez le fait queVous n'exporterez pas
ou neréexporterez pas lePRODUIT LOGICIEL dans tout pays, personne ouentité soumis à des res-
trictions canadiennes à l'exportation.
5. CHOIX DES LOIS — Cecontratde licenced'utilisationestrégi par les lois de laProvincede l'On-
tario, Canada.
6. ARBITRATION — Tous les conflits survenant relativement à cecontrat seront résolus parun arbi-
tragedéfinitif et sans appel conformément à laLoi surl'arbitrage, et les parties acceptent d'êtreliées par
la décision del'arbitre. Le lieude l'arbitration sera Toronto, Canada, et le langagede l'arbitrationsera l'an-
glais.
7. GARANTIE REST REINTE
(a) PAS DE GARANTIE — DSC FOURNIT LE LOGICIEL «EN L'ÉTAT» SANS GARANTIE.
DSC NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL SATISFERA VOS EXIGENCES OU QUE
L'EXPLOITATION DU LOGICIELSERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR.
(b)CHANGEMENTS DU CADRE D'EXPLOITATION — DSC ne serapas responsabledes pro-
blèmes provoqués par des changements dans les caractéristiques du M ATÉRIEL, ou des problèmes
d'interactionduPRODUIT LOGICIELavec des LOGICIELS NON-DSC ouAUTRES MATÉRIELS.
(c) LIMITES DE RESPONSABILITÉ; LA GARANTIE REFLÈTE L'AFFECTATION DU
RISQUE — DANS TOUS LES CAS, SI UN STATUT QUELCONQUE SUPPOSE DES
GARANTIES OU CONDITIONS QUINE SONT PAS POSTULÉES DANS CE CONTRAT DE
LICENCE, TOUTE LA RESPONSABILITÉ ASSUMÉE PAR DSC DANS LE CADRE D'UNE
DISPOSITION QUELCONQUE DE CE CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT LE PLUS
ÉLEVÉ QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE CONTRAT DE CE PRODUIT LOGICIEL ET
CINQ DOLLARS CANADIENS (5 CAN $). PARCE QUE CERTAINES JURIDICTIONS NE
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LES RESTRICTIONS DE RESPONSABILITÉ
POUR DOMMAGES INDIRECTS, CES RESTRICTIONS PEUVENT NE PAS
S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS.
(d) STIPULATION D'EXONÉRATION DE GARANTIES — CETTE GARANTIE CONTIENT
L'ENTIÈRE GARANTIE ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, QU'ELLES
SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITES (NOTAMMENT TOUTES LES GARANTIES
IMPLICITES DE MARCHANDISE OU APTITUDE POUR UN USAGE PARTICULIER)ET DE
TOUTE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ DE DSC.DSC NE FAIT AUCUNE
AUTRE GARANTIE. DSC N'ASSUME PAS LA RESPONSABILITÉ ET N'AUTORISE
AUCUNE AUTRE PERSONNE PRÉTENDANT AGIR EN SON NOM DE MODIFIER OU DE
CHANGER CETTE GARANTIE, N'ASSUME POURCELA AUCUNE AUTRE GARANTIE
OU RESPONSABILITÉ CONCERNANT CE PRODUIT LOGICIEL.
(e)RECOURS EXCLUSIF ET LIMITE DE GARANTIE — DSC NE SERA ENAUCUN CAS
RESPONSABLE DES DOMMAGES PARTICULIERS, ACCIDENTELS OU INDIRECTS
BASÉS SUR UNE INOBSERVATION DE LA GARANTIE,UNE RUPTURE DE CONTRAT,
UNE NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUTE AUTRE THÉORIE
JURIDIQUE. DE TELS DOMMAGES INCLUENT NOTAMMENT, MAIS PAS
EXCLUSIVEMENT, UNE PERTE DE PROFITS, UN ENDOMMAGEMENT DU PRODUIT
LOGICIELOU TOUT AUTRE ÉQUIPEMENT ASSOCIÉ, LE COÛT DU CAPITAL, LE COÛT
DE REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION, DES INSTALLATIONS OU SERVICES, UN
TEMPS D'ARRÊT,LE TEMPS DE L'ACHETEUR,LES REVENDICATIONS DE TIERS, Y
COMPRIS LES CLIENTS ET LES DOMMAGES À LA PROPRIÉTÉ.
ATTENTION : DSC recommande de testercomplètement l'ensembledu système régulièrement.
Toutefois, malgré des essais réguliers, il peut arriver quele fonctionnement du PRODUIT LOGICIEL ne
soitpas conforme aux attentes en raisonnotamment, mais pas exclusivement, d'interventions cri-
minelles oudepannes de courant.
DeclarationdeConformiteala FCC
ATTENTION: Des changements ou modifications qui n'ont pas été expressément approuvés par
DSC peuvent annuler votredroit d'utilisercet équipement. This equipment generates and uses radio fre-
quency energy and if not installed andused properly, in strict accordance withthe manufacturer’s ins-
tructions,may cause interferencetoradio andtelevision reception. It has beentype tested andfound to
comply withthelimits for Class B deviceinaccordancewiththespecifications in Subpart “B”of Part 15
of FCC Rules, which are designed to provide reasonableprotectionagainst such interferencein any resi-
dential installation. Quoi qu'il en soit, il n'existe aucunegarantie quedes interférences ne se produiront
pas dans certaines installations. If this equipment does causeinterferencetotelevisionor radio reception,
whichcan bedetermined by turningthe equipment off andon,theuser is encouragedtotry to correct the
interferenceby oneor more of the followingmeasures: Re-orient the receivingantenna; Relocate the
alarm control with respect tothereceiver; Movethealarm control away from thereceiver; Connect the
alarm control intoa different outlet so that alarm control andreceiverare ondifferent circuits. If necessary,
theusershould consult the dealer oran experiencedradio/television technician for additional suggestions.
La brochure suivante, publiée parla Commission fédérale des com munications (FCC), peut s'avérer
utile: «(Comment identifier et résoudre les problèmes d'interférences de radioet de télévision». This
booklet is available from the U.S. Government Printing Office, Washington, D.C. 20402, Stock #004-
000-00345-4.
OperatingInstructions shall be made available to the user.
Modèles: HS2LCDRF9, HS2LCDRFP9, HS2ICNRF9, HS2ICNRFP9(fonctionnant dans la bande
912-919MHz) sont conformes avec les parties FCC 15.247 et la réglementation IC RSS-210 en
vigueur.
AVERTISSEMENT! Pour la compatibilité avec les exigences d'exposition IC RF et FCC, les cla-
viers HS2LCDRF(P)9 ouHS2ICNRF(P)9doivent êtreplacés à unedistance d'aumoins 20cm des per-
sonnes pendant lefonctionnement normal. Les antennes utilisées avec ce produitne doivent pas être
placées ni utilisées en association avec une autre antenne ou un autre émetteur. Ce dispositif est
conforme avec lapartie15 dela réglementationFCC et la licence d'industrie Canada, à l'exception dela
ou des normes RSS. (1)cet appareil ne doit pas causer d'interférences nuisibles et (2)cet appareil doit
acceptertoute interférence reçue, y compris celles pouvant causerun mauvais fonctionnement. IC:160A
-HS2KRFP9. Le terme «IC» précédent le numéro decertification radio indique uniquement que les
spécifications techniques d'industrie Canadasont satisfaites. Le present appareil est conform eaux CNR
d'IndustrieCanada applicables aux appareils radio exempts delicence. L'exploitation est autorisee aux
deux conditions suivantes :(1) l'appareil ne doit pas produirede brouillage, et (2)l'utilisateurde l'appareil
doit accepter tout brouillage radioelectrique subi, meme si le brouillage est susceptible d'en com-
promettrelefonctionnement.
The Model HS2LED, HS2LCD (P), HS2ICN (P), HS2LCDRF (P)8, HS2ICNRF(P)8 Keypads have
been certified by Telefication according to EN50131-1:2006 + A1:2009, EN50131-3:2009 for Grade 2,
Class II. EN50131-1Grade2/Class II.
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Support technique: 1-800-387-3630 (Canada, U.S.)ou 905-760-3000